Accueil
Publications
-
Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
La commune de Sainte-Livrade-sur-Lot a connu des finances satisfaisantes dans sa gestion entre 2019 et 2023. La CRC Nouvelle-Aquitaine recommande certains ajustements en matière d’administration et de ressources humaines, notamment les heures supplémentaires.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges (CHI HMV) (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges (CHI HMV), établissement issu de la fusion en 2022 de quatre hôpitaux de l’est vosgien. La principale activité sanitaire de l’établissement est la mé...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Établissement public de coopération culturelle "Maison de la culture" d'Amiens (Somme)
La Maison de la Culture d’Amiens (MCA), inaugurée en 1966, résulte de la volonté de mettre en place, sur tout le territoire, des structures permettant de diffuser la culture auprès d’un large public. Exerçant son activité sous forme d’association jusqu’en 2005, elle s’est mue en établissement public...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la commune de Toulouse, dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA).
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) La Chêneraie (Gironde)
La chambre régionale des comptes a enquêté sur l’Ehpad bordelais « La Chêneraie » de l’ex-groupe Orpéa. Elle constate, en toute indépendance, un accompagnement du résident exempt de critiques graves. Mais des écarts et flux financiers anormaux sont signalés aux financeurs publics.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Rives de l'Yon (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rives de l’Yon en Vendée (4 416 habitants) à compter de l’exercice 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Val d'Essonne (Essonne)
Créée au 1er janvier 2003, la communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) regroupe 21 communes. Avec 62 394 habitants au 1er janvier 2023, elle est la communauté de communes la plus peuplée du département de l’Essonne.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)
Le centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (CHIV) dessert un bassin de population (11 communes) réparti entre le Val-de-Marne et l’Essonne présentant des indicateurs socio-économiques plus dégradés que la moyenne nationale. En 2017, il s’est rapproché du centre hospitalier inter...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Saint-Brice (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-2 - Budget primitif 2024
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE