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Publications
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Commune de Marzy (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Les temps de travail dans les principales entreprises du groupe EDF
La Cour des comptes a rendu public, le 16 septembre 2013, un référé de son Premier président sur les temps de travail dans les principales entreprises du groupe EDF, à savoir EDF SA, RTE SA et ERDF SA. Les collaborateurs du groupe relèvent du statut des industries électriques et gazières, des accord...
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COUR DES COMPTES -
Société thermale de Chaudes-Aigues SAEM CALEDEN (15) : rapport d'observations définitives
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Maison de retraite " Manon des sources " - Beausset (Var)
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Maison de retraite de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Neufbosc (Seine-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier de Champagnole (Jura)
Gestion de fait des deniers - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Franche-Comté
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COUR DES COMPTES -
Département de La Réunion
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes La Réunion
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COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier de Montluçon (Allier)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes
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COUR DES COMPTES -
Commune de Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ