275 résultats pour “caue”

Le conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de la Haute-Vienne est une association créée en 1979 entre l’Etat, les collectivités territoriales et les acteurs du domaine pour promouvoir la qualité architecturale, paysagère et environnementale sur le département. Financé à 96% p...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de l’Isère (CAUE) pour les exercices 2013 à 2018. Le CAUE exerce une activité d’accompagne...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion, pour les exercices 2015 à 2021, du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hautes-Pyrénées (CAUE 65). Les conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement ont été fondés par la loi n° 77-02 du 3 jan...

Rapport d'observations définitives

Rapport d'observations définitives

Rapport d'observations définitives

Le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de la Dordogne (CAUE 24), créé en 1978 sous la forme d’une association, à l’initiative du département de la Dordogne, intervient dans les domaines de la création architecturale, de la qualité des constructions, du patrimoine, et du respect...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de l’Ain pour les exercices 2011 à 2016.

L’Agence des Territoires de la Vienne, dénommée AT 86 a été créée en 1983 pour apporter aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département une assistance technique, informatique, juridique ou financière. Son périmètre d’intervention s’est étendu, depuis l’abs...