SYNTHESE
Il réalise également une activité de soins de suite et de réadaptation (SSR), sur le site annexe d’Orgemont et contribue au renforcement des filières de prise en charge des patients en aval du court séjour.
Le projet de réorganisation des activités de soins d’aval du GCS « Hôpitaux du Nord Seine-et- Marne » redéfinit le positionnement du site d’Orgemont, au sein de cet ensemble. Il est, en effet, destiné à devenir la structure principale de SSR du groupe.
Aujourd’hui, il prend en charge principalement les patients issus des services de MCO du CH de Meaux.
La nécessaire rénovation des locaux dédiés à l’activité SSR n’a pas permis d’installer l’ensemble des lits inscrits dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) de 2007.
Par ailleurs, le niveau d’activité en termes d’objectifs quantifiés de l’offre de soins (OQOS) négocié pour l’année 2010 n’a pas été atteint. Aussi, la cible d’activité pour l’année 2012 a-t-elle été maintenue par l’agence régionale de santé au niveau de l’activité réalisée en 2009.
Les autorisations de capacités, obtenues en 2010, sont conformes à la demande exprimée par l’établissement et cohérentes avec l’autorisation précédente.
Le fonctionnement des services de SSR apparaît conforme à la réglementation.
En termes de trajectoire du patient, les services de soins de l’hôpital de Meaux sont les principaux adresseurs. L’entrée se fait sur la base d’un dossier d’admission préalable, afin d’évaluer les besoins médicaux et le projet thérapeutique.
S’agissant de la sortie, la moitié des patients retournent à leur domicile ; les autres sont pris en charge dans le cadre des filières organisées par l’établissement. Pour autant, la structure de SSR est confrontée à des reports de sorties, pour les personnes âgées dépendantes.
Enfin, dans le cadre de l’application du modèle de tarification à l’activité telle qu’aujourd’hui envisagée, la dotation de financement en SSR semble sous-estimée.