Publications

Publications

Syndicat intercommunal - SIVOM de la région d'Issoire et de communes de la banlieue sud clermontoise (Puy-de-Dôme)

Envoyer à un ami
Partager cette page sur Facebook
Partager cette page sur X
Partager cette page sur LinkedIn

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 08.07.2008

Avis de contrôle budgétaire

Date de séance : 08.07.2008

Fondement : C.G.C.T., article L. 1612-15

Lire le document

À lire aussi

Les autres publications qui pourraient vous intéresser :

Commune de Vensat (Puy-de-Dôme)
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 04.10.2024
Commune de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 26.08.2024
Commune de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 06.02.2024